Ce plan est établi sous la tutelle de Philippe Douste-Blazy (Ministre de la Santé et de la Protection sociale gouvernement Raffarin) et de Xavier Bertrand (Ministre de la santé et des solidarités), Philippe Bas (Ministre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la Famille) du Gouvernement de Dominique de Villepin.
Objectifs
Les objectifs de ce plan sont les suivants :
- Reconnaître la MA et les maladies apparentées
- Mieux prendre en compte les besoins des malades et des familles et mettre en place une offre adaptée
- Faciliter le diagnostic précoce afin de ralentir l’évolution de la maladie et de prévenir ses complications
- Mettre en place une politique d’accompagnement renforcée pour les malades à un stade précoce et les familles
- Mieux accompagner les malades qui vivent à domicile grâce à la création de 13.000 places en petites unités de vie
- Adapter les établissements d’hébergement pour PA pour prendre en compte la spécificité de la maladie
- Développer la formation des professionnels et aider les bénévoles
- Faciliter la prise en charge des malades en situation de crise
- Prendre en compte la spécificité des patients jeunes
- Favoriser les études et la recherche clinique
Circulaire du 30 mars 2005
Cette circulaire reconnaît que l’amélioration du diagnostic précoce repose sur les consultations mémoire et les CMRR, fixant les objectifs suivants pour 2007 :
- 1 consultation mémoire pour 15000 habitants >75 ans, provisionnant un Objectif National de Dépenses d’Assurance Maladie (Ondam) de 9,25 M€ dont 5 répartis par région en fonction du nombre de personnes âgées > 75 ans
- 1 CMRR par région (16 CMRR en 2003), provisionnant un Ondam de 0,75 M€.
La labellisation des CM par l’ARH est conditionnée par une file active ≥400/an. Leur financement initial est assuré par les missions d’intérêt général et d’aides à la contractualisation (MIGAC).
L’amélioration de la prise en charge repose sur le développement des réseaux de santé et le développement des structures d’accompagnement et de répit, avec un objectif d’une structure de répit par région pour 2007.
Le cahier des charges des centres mémoire est révisé par la circulaire. Il reprend celui de la circulaire de 2002 en apportant quelques modifications. Un centre mémoire doit :
- Disposer d’une équipe pluridisciplinaire
- Avoir une file active de 400 patients/an
- Disposer d’un gériatre ou neurologue, consacrant > 5 demi-journées à cette activité avec la possibilité de faire appel à un psychiatre ;
- Disposer d’une secrétaire chargée de l’accueil et du recueil d’activité
- Disposer d’un personnel, de préférence neuropsychologue ou orthophoniste formé spécifiquement, chargé de faire passer les tests, de définir les modalités de réadaptation, et d’assurer le soutien des patients et des aidants, au minimum à mi-temps.
Le cahier des charges des CMRR est également révisé par la circulaire. Il reprend celui de la circulaire de 2002 en apportant quelques modifications. Un CMRR doit :
- Disposer de places en hospitalisation de jour
- Avoir organisé un espace éthique.
